Tous les sites internet doivent afficher des mentions obligatoires pour l’information du public. Tout site web doit permettre d’identifier son responsable et son hébergeur, en application de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004.
La commune des Garennes-sur-Loire est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos, vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de les-garennes-sur-loire.fr est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du code de la propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur de les-garennes-sur-loire.fr et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des Garennes-sur-Loire est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
Les articles sont publié sous la responsabilité éditoriale des Garennes-sur-Loire.
Commune des Garennes-sur-Loire 15 Grand Rue 49610 JUIGNÉ-SUR-LOIRE France mairie@les–garennes–sur–loire.fr Tél. 02 41 91 90 09 (Juigné-sur-Loire) Tél. 02 41 91 92 02 (Saint-Jean-des-Mauvrets)
Directeur de publication : Jean-Christophe Arluison, maire des Garennes-sur-Loire
Design et Développement : MonaGraphic, 3 place du Prieuré 49610 Mozé-sur-Louet Photos : Les Garennes-sur-Loire, sauf mentions contraires
Les données à caractère personnel recueillies sur les-garennes-sur-loire.fr seront utilisées aux seules fins de l’objet des Garennes-sur-Loire. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord express.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit via notre formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit via notre formulaire de contact.
Plus d’informations dans la page Cookies et Données personnelles
Ce site est hébergé en France sur un serveur mutualisé chez OVH, au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les recommandations ci-dessous.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés les-garennes-sur-loire.fr, sauf mention contraire.
Les images et schémas figurant sur le site les-garennes-sur-loire.fr sont non contractuelles et donnés à titre indicatif.
Dans le souci d’améliorer constamment nos produits, nous pouvons être amenés à apporter des modifications sous préavis.
Ce site est conforme aux exigences du W3C.
Il a été testé sur les logiciels et les plateformes les plus répandus pour consulter Internet (y compris les périphériques mobiles) et optimisé pour la plupart des navigateurs. Si vous rencontrez un problème lors de votre visite, tentez d’afficher le site sur un autre navigateur. Si le problème persiste, merci de le signaler à notre webmaster en utilisant le formulaire de contact.
Liens internes : La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site les-garennes-sur-loire.fr est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite par la commune des Garennes-sur-Loire. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.
Liens externes : Le site les-garennes-sur-loire.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant le contenu de ces autres sites n’est pris : Les Garennes-sur-Loire ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnements et accès aux dits-sites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent les Garennes-sur-Loire à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie via le bandeau qui s’affiche en page d’accueil.
